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ORDRE DU JOUR
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* Séance
du 30 juin 2011
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Administration générale :
- " Projet de schéma départemental de coopération
intercommunale ".
- " Projet de construction du bâtiment siège
communautaire et des locaux de la ressourcerie
".
- " Recrutement d'un chargé de mission 'Développement
économique' ".
Service de gestion des déchets :
- " Rapport annuel sur le prix et la qualité
du service public d'élimination des déchets
- Année 2010 ".
- " Contrat Eco-Emballages - passage au
Barème E ".
- " Convention de stage ".
Espace aquatique intercommunal :
- " Piscine : convention de prestation de
loisirs - été 2011 ".
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* Séance
du 19 mai 2011
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Administration générale :
- " Opération 'bâtiments communautaires'
: choix du maître d'œuvre ".
- " Pépinière/Hôtel d'entreprises : demande
de subvention au titre du contrat de Pays
sud Bourgogne ".
- " Schéma de développement touristique
: choix du prestataire pour la mission d'élaboration
".
- " Entretien des équipements sportifs et
de loisirs communautaires ".
- " Renouvellement ligne de trésorerie ".
Service de gestion des déchets :
- " Rachat des cartons ".
- " Avenant à la convention d'adhésion à
EcoFolio ".
Espace aquatique intercommunal :
- " Correctif à la délibération du 21 avril
2011 portant sur la création d'emplois saisonniers
".
- " Modification du règlement intérieur
de la piscine intercommunale du Tournugeois
".
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* Séance
du 21 avril 2011
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Tourisme :
- " Demande de subvention de l'Office de Tourisme
du Tournugeois : campagne radio sur Autoroute
INFO ".
Espace aquatique intercommunal :
- " Fonctionnement de l'espace aquatique intercommunal
du Tournugeois 2011 ".
- " Convention de mise à disposition partielle
de personnel entre la ville de Tournus et
la Communauté de communes du Tournugeois ".
- " Création d'emplois saisonniers 2011 pour
l'espace aquatique intercommunal du Tournugeois
".
Administration générale :
- " Pépinière/Hôtel d'entreprises : Choix
du prestataire pour l'étude d'opportunité
de mise en place ".
- " Construction du futur siège de la Communauté
de Communes du Tournugeois : demande de subvention
au titre de la DETR ".
- " Vote du compte administratif 2010 et affectation
des résultats : budget principal ". - " Vote
du compte administratif 2010 et affectation
des résultats : budget annexe industriel et
commercial ".
- " Vote des taux des taxes directes locales
2011 : budget principal ".
- " Vote des taux de la TEOM 2011: budget
principal ".
- " Vote du budget primitif 2011 : budget
principal ".
- " Vote du budget primitif 2011 : budget
annexe industriel et commercial ". |
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* Séance
du 10 mars 2011
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Administration
générale :
- " Débat d'orientation budgétaire 2011 ".
- " Indemnité de la Présidente de la Communauté
de communes ".
- " Renouvellement de l'adhésion à l'ADEMVAL
"
- " Cotisations 2011 ".
- " Subventions aux actions d'intérêt communautaire
2011 ".
- " Festival 'Détours en Tournugeois' : subvention
2011 ".
- " Additif à la délibération 'Dépenses de
fêtes et cérémonies' ". |
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* Séance
du 26 janvier 2011
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Administration
générale :
- " Projet de construction d'un bâtiment intercommunal
à vocation administrative et technique et
d'un espace recyclerie ".
- " PLIE Clunisois-Mâconnais-Tournugeois :
subvention 2011 ".
- " PLIE CMT : subvention 2011 pour le Point
Relais Mobilité ".
- " Equipements halieutiques et touristiques
: attribution d'une aide à la création d'un
poste de pêche pour personne à mobilité réduite
à La Truchère ".
- " Centre de gestion 71 : convention-cadre
" Missions facultatives ".
- " Budget général : ouverture de crédits
d'investissement par anticipation ".
- " Recensement des marchés publics notifiés
en 2010 ".
Service gestion des déchets :
- " Modification de la tarification des dépôts
relatifs à la déchetterie des joncs 2011 ".
- " Tarif redevance spéciale - Année 2011
".
- " Modification de la composition de la Commission
Environnement ".
Espace aquatique intercommunal :
- " Bilan piscine 2010".
Tourisme :
- " Demande de subvention de l'Office de tourisme
du Tournugeois ".
- " Conseil d'administration de l'Office de
Tourisme : désignation d'un nouveau membre
".
Personnel communautaire :
- " Maintien du régime indemnitaire au personnel
technique de catégorie B ". |
